Ne risquez pas de faire ces erreurs IVA !

La TVA est simple dans son principe mais compliquée dans la pratique. Ceci est important car une fois que votre entreprise est immatriculée à la TVA, il n’y a plus d’échappatoire à remplir des déclarations régulières et précises.

Voici quelques erreurs à éviter et vous aider à corriger vos déclarations.

Nous vous rappelons que les régimes communs de TVA utilisés par les entreprises sont :

  • Le schéma comptable standard ou normal. Ici, vous payez la TVA sur vos ventes, que vos clients aient payé ou non. Vous récupérez ainsi la TVA sur vos factures fournisseurs même si vous n’avez pas encore réglé la facture.
  • Le schéma comptable de caisse. Vous ne payez et ne réclamez la TVA qu’en fonction de ce que vous avez reçu et payé.
  • Le régime forfaitaire. Vous facturez à vos clients le taux approprié (par exemple 20 %) et payez un pourcentage réduit (disons 14,5 %) à HMRC. Vous n’êtes pas autorisé à récupérer la TVA sur vos dépenses.
  1. Faites des hypothèses sur le « meilleur » schéma.

Le régime forfaitaire offre des économies de trésorerie aux petites entreprises et simplifie la comptabilité. Cependant, il est important de le comparer, par exemple, avec le schéma de comptabilité de caisse et d’analyser celui qui convient le mieux à votre entreprise.

L’adhésion au régime forfaitaire peut ne pas être fiscalement efficace si une entreprise a des dépenses importantes sur lesquelles elle paie la TVA.

Vous devez être très prudent lorsque vous adhérez au programme si votre entreprise a des revenus exonérés (revenus locatifs). En effet, vous devrez payer la TVA sur des revenus normalement exonérés de TVA.

  1. Ne vérifiez pas les nouvelles règles des commerçants à bas prix

De nombreuses petites entreprises seront concernées par le nouveau statut de TVA « opérateur à coût limité » qui est entré en vigueur le 1er avril 2017. Le taux forfaitaire augmentera pour la plupart des entreprises de services. Un commerçant à coût limité est un commerçant dont les dépenses TTC pour les marchandises sont inférieures à 2 % du chiffre d’affaires TTC au cours d’une période comptable prescrite ou supérieures à 2 % mais inférieures à 1 000 £ par an pour une année comptable prescrite complète. La définition des « actifs » signifie qu’ils doivent être utilisés exclusivement pour l’entreprise mais excluent les dépenses en capital ; nourriture ou boisson consommée par l’entreprise / les employés ; et les véhicules, le carburant et les pièces de véhicules (sauf si votre entreprise est le transport). L’entreprise devra comptabiliser le taux de TVA à 16,5% sur le chiffre d’affaires brut.

Vous devez l’évaluer très attentivement pour décider si vous êtes un commerçant à faible coût et vous assurer que votre taux forfaitaire est révisé pour éviter la TVA antidatée.

  1. N’avoir aucune preuve à l’appui

Il existe une règle très simple : pas de reçus de TVA, pas de réclamations. J’aimerais aller encore plus loin et dire : si vous avez un reçu de TVA, vous devez vérifier que l’article acheté est assujetti à la TVA.

Il existe des applications qui vous permettent de faire des copies de vos reçus permettant un stockage automatique dans votre système comptable. Vous ne manquerez plus jamais un reçu !

  1. Ne pas limiter la TVA sur les dépenses à des fins non professionnelles

Lorsque vous avez engagé des dépenses, telles que le haut débit à domicile, qui sont en partie professionnelles et en partie personnelles, nous constatons souvent que la TVA a été réclamée sur le montant total au lieu d’appliquer une restriction sur l’élément personnel ou non professionnel de la dépense .

Une erreur courante consiste à réclamer la TVA sur un véhicule à moteur mis à disposition pour un usage privé. La TVA ne peut être réclamée que si le véhicule est destiné exclusivement à des fins commerciales.

Une autre erreur consiste à réclamer le coût total du carburant lorsque la voiture est disponible pour un usage privé sans restrictions ou sans facturer une TVA correspondante sous la forme d’une taxe sur le barème de carburant.

  1. Saisie de chiffres incorrects dans la déclaration de TVA

Il y a une case sur le formulaire où HMRC recueille de nombreuses erreurs. C’est la case 6.

Pour le régime forfaitaire :

  • Assurez-vous que vous avez utilisé le revenu brut pour appliquer le taux forfaitaire.

Pour le schéma de comptabilité de caisse :

  • Utiliser le revenu net de TVA dans la case 6

Il est possible que vous ayez d’autres éléments de la case 8 qui alimentent la case 6. Faites toujours très attention et vérifiez qu’il existe des raisons plausibles pour toute différence.

  1. Ne facturez pas la TVA sur les transactions « non standard ».

Les entreprises ne comprennent souvent pas que la TVA doit être comptabilisée dans les domaines suivants :

  • Frais de gestion
  • Cession d’actifs utilisés dans l’entreprise
  • Les ventes au comptant
  • Frais aux sous-traitants pour l’utilisation de camionnettes ou d’outils
  • Vente de ferraille
  • Fournitures de personnel – facturées ou par retenue sur salaire
  • Frais de service de restauration obligatoires
  • Facturation des frais à des tiers
  • Réception des services d’autoliquidation
  • Rémunérations incitatives reçues des fournisseurs pour la réalisation d’objectifs d’achat ou de vente
  • Opérations de troc

Si ce type de transaction vous concerne, il peut être utile de demander l’avis d’un expert.

  1. Ignorer les demandes et les avertissements

Ignorer les demandes et les avertissements du HMRC peut être très coûteux. La TVA a des pénalités plus sévères que l’impôt sur le revenu, alors n’ignorez pas les lettres du VATman !

Par Jonathan Amponsah, CTA FCCA

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